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Dossier PLU (exécutoire depuis le 18/01/2018)

Dossier PLU version complète

Intégralité du dossier PLU (exécutoire depuis le 18 janvier 2018)

Documents joints

1 Rapport présentation - approbation (PDF - 23.03 Mo)

2 PADD approbation (PDF - 1.64 Mo)

3.1 Règlement Plan approbation (PDF - 5.63 Mo)

3.2 Règlement Prescription surf 02 (PDF - 2.75 Mo)

3.3 Règlement approbation (PDF - 2.7 Mo)

1 Annexe info 04 approbation (PDF - 3.05 Mo)

2 Annexe 19 01 approbation (PDF - 1.23 Mo)

3 Annexe 19 02 approbation (PDF - 764.01 Ko)

4 Annexe 19 03 approbation (PDF - 253.6 Ko)

1 Orientation aménagement 01 approbation (PDF - 2.69 Mo)

2 Orientation aménagement 02 approbation (PDF - 921.35 Ko)

Contactez-nous

Mairie de Emeringes : Patrick du CHAYLARD

346 rue des Blouzes
69 840 Emeringes
04 74 04 40 06
Cliquez ici pour nous contacter
Mairie ouverte :
les mardis et vendredis matins de 09h00 à 12h00
les 1er samedis du mois de 10h00 à 12h00
Intercommunalité

Communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB)

105 rue de la République
69 220 Belleville

Cliquez ici pour en savoir plus

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