Conseil municipal du 23 mars 2017
23/03/2017

COMPTE-RENDU

DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mars 2017 à 19 h 30

Sous la présidence de M. Pierre CHAZAL, Maire,

Conseillers présents: Pierre CHAZAL, , Jean-François BERGERON, Evelyne BERGERON, Denise BŒUF, , Paul DESMARIS, Patrick Du CHAYLARD, Laurent LASSARAT, Jean-Michel RUET.

Excusés: Alain CHAMBARD, Jean-Michel DORIER, Christian SAINT-JACOME

Secrétaire de séance: Denise BOEUF

Date convocation: 14 mars 2017

Le compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2017 est adopté à l’unanimité.

SYDER - Modification des statuts

Le Maire explique aux conseillers que le SYDER a procédé à deux modifications de ses statuts:

- composition du comité syndical (modification de la représentation pour les communes de Belleville, Genas, Gleizé, Tarare et Villefranche/Saône)

- Intégration d’une compétence optionnelle «Infrastructures de charge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables»

Le conseil municipal approuve à l’unanimité ces deux changements.

Remarques de JM Ruet, délégué SYDER: Il a été évoqué lors de la dernière assemblée généralela baisse des travaux fournis au SYDER par ENEDIS (dont la fin de contrat approche) et la baisse de qualité de certains prestataires du SYDER. A noter le développement du photovoltaïque.

SYDER - Charges 2017

Le montant des charges 2017 prévues pour la commune d’Emeringes sera soumis à la prochaine réunion du comité syndical. M Chazal en fait un rapide exposé:

Contribution administrative: 467 €

Travaux: 7390 €

Provision pour maintenance et consommation électrique: 3400 €

Le total des charges prévues s’élève à 11255 €.

Les conseillers prennent bonne note, ils aimeraient avoir le détail du poste ‘travaux’ qui correspond à la charge la plus lourde.

SYDER – Extension et renforcement de réseaux

Le Maire rappelle la demande d’extension et de renforcement effectuée dans le cadre d’un projet de permis de construire sur lequel la commune sera amenée à se prononcer. Cette demande a été évoquée lors de la réunion du 30 janvier dernier.

Le SYDER a procédé au chiffrage correspondant qui laisse apparaître les restes à charge suivants pour la commune:

Extension: 4 409 €, renforcement: 3120 €.

Les conseillers souhaitent savoir dans quelle mesure le pétitionnaire peut participer avant de prendre une décision. Les renseignements seront pris et la question est reportée à une réunion ultérieure.

Préparation du budget primitif 2017

Monsieur le Maire expose aux conseillers le projet de budget pour l’année 2017, vu avec la commission finances. Les principaux projets d’investissement concernent la mise en accessibilité et la rénovation énergétique des bâtiments communaux, ainsi que la mise en place d’une signalétique de rue dans la commune. Les postes de fonctionnement n’amènent pas de remarque particulière.

Informations diverses

Caserne

4 candidats à la maitrise d’œuvre vont être prochainement auditionnés.

Auberge communale

La commune de Cenves possède une auberge dont la gérance vient d’être renouvelée. Pour information, le loyer mensuel est de 870 € TTC. La commune se renseignera auprès du centre de gestion pour savoir si une baisse de loyer peut être pratiquée à l’occasion du nouveau bail à établir à Emeringes.

Il faut prévoir de passer l’annonce pour l’appel à candidature rapidement.

Il faudrait se renseigner sur l’intérêt de la vente du fonds de commerce.

Assainissement

La modification d’un assainissement concernant une habitation située à proximité de la mairie est actuellement à l’étude par ses occupants (regroupé avec une habitation voisine). L’installation prévue nécessite du terrain supplémentaire et la commune a été sollicitée pour une cession éventuelle d’une portion de terrain communal. Le conseil municipal, après en avoir discuté, donne un avis défavorable (les propriétaires actuels possèdent du terrain). Par ailleurs la commune ne souhaite pas porter préjudice à un projet futur sur le terrain concerné.

Fibre optique

La fibre optique va être développée sur le territoire national et particulièrement dans le Rhône. C’est une chance pour la commune qui sera favorisée par la mise en place de la signalétique, dénomination des voies et places publiques et numérotation des habitations.

Demandes de subvention

Le maire fait part aux conseillers des différentes demandes de subvention effectuées à l’occasion du prochain vote du budget communal. Le conseil municipal maintient sa ligne de conduite et ne souhaite pas attribuer de subvention aux différents organismes privés.

Conseil d’école

Mme Bœuf fait un compte-rendu du dernier conseil d’école.

55 élèves sont prévus à la prochaine rentrée.

Il y a des problèmes de stationnement devant le portail de l’école. La question se pose de l’installation de panneaux interdisant de stationner à certains endroits. Le conseil propose de mettre dans un premier temps un mot aux parents leur rappelant les bonnes règles à appliquer.

Il serait intéressant d’envisager le marquage au sol des places de stationnement et éventuellement de créer un espace piéton, à côté du portail.

Visiophone: il sera installé aux prochaines vacances de printemps, le retard est dû à la surcharge de travail de l’entreprise

TAPS (Temps d’Activité PériScolaires): Actuellement, les TAPS sont décomposés en 2*1h et 2*1/2h. Le personnel est insuffisant au regard de la réglementation pour les TAPS se déroulant sur les 2 1/2h et il est difficile de trouver du personnel pour des durées aussi courtes. Le conseil d’école a validé une nouvelle proposition pour un déroulement sur 4 jours entre 15h30 et 16h15.

Un courrier de la mairie sera fait dans ce sens à l’académie.

Zérophyto

M Dargaud est allé en formation dans le cadre de la mise en place du zérophyto (interdiction d’utilisation de produits chimiques faite aux communes). On note que malgré le prêt de petit matériel envisagé par la CCSB, il sera difficile de maintenir des surfaces entièrement nettes dans certains endroits (particulièrement sur la place du village et au cimetière où le désherbage va s’avérer plus difficile).

Ordures ménagères: de mauvais retours de certaines communes sur la mise en place de la redevance incitative (paiement au poids), mesure non envisagée pour l’instant par la CCSB

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.

Le Maire

Pierre CHAZAL