> Comptes rendus > C/R du CM du 22 octobre 2019

COMPTE-RENDU

DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 octobre 2019 à 19 h 30

Sous la présidence de M. Pierre CHAZAL, Maire,

Conseillers présents: Pierre CHAZAL, Jean-François BERGERON, Evelyne BERGERON, Denise BŒUF, Alain CHAMBARD, Paul DESMARIS, Laurent LASSARAT, Christian SAINT-JACOME

Excusés: Jean-Michel DORIER, Jean-Michel RUET, Patrick Du CHAYLARD

Patrick du CHAYLARD et Jean-Michel RUET ont donné pouvoir.

Date convocation: 15 octobre 2019

Secrétaire de séance: Laurent LASSARAT

Le compte-rendu de la réunion du 5 septembre 2019 est approuvé à l’unanimité.

Tableau des effectifs

Monsieur le Maire explique que la procédure de retraite pour invalidité de M Dargaud est arrivée à son terme, M Dargaud cessera officiellement son activité professionnelle d'employé communal à compter du 1^er novembre 2019.

A ce jour, le tableau des emplois mentionne un agent de maîtrise à temps complet.

Son remplacement étant envisagé dans le cadre d’emploi des adjoints techniques, il faut modifier le tableau correspondant ; cette compétence relève du conseil municipal.

Le conseil municipal établit le tableau des effectifs au 1^er novembre 2019 de la façon suivante:

Filière administrative
Cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux : effectif: 1 (13/35ème)

Cadre d’emploi des adjoints administratifs: effectif: 1 (6/35ème)

Filière technique

Cadre d’emploi des adjoints techniques: effectif: 2: 1 à 9,5/35^ème, 1 à 35/35^ème

Filière animation

Cadre d’emploi des adjoints d’animation: effectif: 1 (32/35ème)

Remarque

A cette occasion, les conseillers débattent du problème du tracteur qui n’est pas aux normes pour le déneigement.

Par ailleurs, une réflexion est en cours sur une mutualisation de personnels avec les communes voisines (Jullié, Cenves, Chenas) qui contiendrait éventuellement une astreinte ‘déneigement’ le week-end.

Sujets à suivre

Facturation de la salle des fêtes

Le conseil avait voté de nouveaux tarifs de location de la salle municipale au forfait, à compter du 1^er janvier 2020. Certains cas de figure n’avaient pas été évoqués.

Les tarifs de la salle sont arrêtés comme suit(forfaits location + charges) :

Week-end

Emeringeons à 140 € forfait période 1 160 € forfait période 2

Extérieurs à 350 € forfait toute l’année

En semaine

Emeringeons à 50 € forfait période 1 70 € forfait période 2

Extérieurs à 70 € forfait période 1 90 € forfait période 2

Jour férié en semaine

Emeringeons à 120 € forfait période 1 140 € forfait période 2

Extérieurs à 170 € forfait période 1 190 € forfait période 2

Associations à 20 € forfait période 1 40 € forfait période 2

Charges à 0,50 € le Kw/h au-delà de 200 Kw/h consommés

Période 1 du 1^er mai au 30 septembre

Période 2 du 1^er octobre au 30 avril

Informations diverses

Ancien local pompier

Le Maire fait part d’un courrier de la présidente du Comité des fêtes sollicitant l’utilisation du local. Le Maire expose que plusieurs associations sont intéressées pour stocker du matériel.

Par ailleurs, il rappelle que l’école manque également de place pour stockage et espace pour les enfants.

Le Maire demande aux conseillers de réfléchir d’ici la prochaine réunion pour avancer ce sujet.

Eglise

Le Maire relate une rencontre récente avec la CDAS (Commission Diocésaine d’Art Sacré), une entreprise de travaux spécialisée dans la réfection de bâtiments anciens et un ex-architecte des bâtiments de France, ayant pour but de faire le point sur l’état du bâtiment ‘église’.

Le compte-rendu de cette réunion est attendu. Il est préconisé de faire effectuer une étude (coût à la charge de la commune ~8.000 €) avec 2 devis différents effectués par 2 architectes des bâtiments de France.

Sujet à suivre.

Inauguration Place

Mise en place des derniers détails en vue de l’inauguration le 26 octobre.

Salle des fêtes

Un capteur dans les WC en panne.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.

Le Maire

Pierre CHAZAL