> Comptes rendus > C/R du CM du 6 février 2018

COMPTE-RENDU

DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 février 2018 à 19 h 30

Sous la présidence de M. Pierre CHAZAL, Maire,

Conseillers présents: Pierre CHAZAL, Jean-Michel DORIER, Jean-François BERGERON, Evelyne BERGERON, Denise BŒUF, Patrick Du CHAYLARD, Paul DESMARIS, Laurent LASSARAT, Jean-Michel RUET, Christian SAINT-JACOME.

Excusé: Alain CHAMBARD

Date convocation: 30 janvier 2018

Secrétaire de séance: Evelyne BERGERON

Avant de démarrer la réunion, Monsieur Chazal propose aux conseillers de respecter une minute de silence en mémoire de M Jacques Du CHAYLARD, décédé récemment, ancien maire de la commune d’Emeringes. Après avoir observé une minute de silence, les conseillers commencent la réunion.

Le compte-rendu du 19 décembre 2017 est accepté à l’unanimité.

Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour:

- Rachat de matériel à l’Auberge des Vignerons.

Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Des personnes intéressées par le débat sur la Garderie «Les petites mains» sont venues assister à la réunion. Le Maire propose donc de commencer par ce point.

Garderie «Les Petites Mains»

Ce sujet a été évoqué lors de la dernière réunion. M Chazal rappelle que les membres du bureau de cette association seront démissionnaires à la fin de l’année scolaire.

Une réunion a eu lieu le 31 janvier à Vauxrenard en présence des élus. Mme Bœuf en relate les termes et précise qu’aucun parent ne s’est proposé pour la reprise de l’activité.

A ce jour, la prévision d’effectif est de 53 enfants à la prochaine rentrée scolaire. Il est rappelé qu’à moins de 51 élèves, une fermeture de classe est possible. La suppression de la garderie pourrait déclencher le départ d’une douzaine d’élèves, l’enjeu de son maintien est donc important. A noter que la fréquentation est à la hausse.

Les élus regrettent le manque d’investissement des parents (10 à 15 familles sont concernées par la garderie mais tous les parents seraient concernés en cas de fermeture de classe), mais comprennent par ailleurs la charge importante que représente l’organisation de cette garderie.

Les parents font part de leur attachement au maintien de ce service. De son côté, le conseil municipal de Vauxrenard, en l’absence d’une autre solution, s’est prononcé en faveur d’une garderie intercommunale.

Les conseillers acceptent également l’idée d’une garderie intercommunale, ils souhaitent une participation des parents à ce projet, sachant par ailleurs que le bénévolat a ses limites.

D’un point de vue financier, M Chazal explique que les dépenses sont de l’ordre de 10.000 € par an, et les recettes provenant des cotisations des parents sont de l’ordre de 5.000 €. Le reste à charge pour les communes serait assez proche du montant des subventions actuellement versées.

Un droit d’entrée (comme actuellement) peut être étudié.

Les problématiques se posent principalement au niveau de la gestion du personnel, notamment pour son remplacement en cas d’absence. Les mairies ne sont pas ouvertes tous les jours et jamais aux horaires de la garderie.

Il serait bon d’envisager une interface entre la mairie et les parents pour avoir un potentiel de bénévoles prêts à intervenir, formes à définir (calendrier d’astreinte?,…) .

Une tarification plus simple pourrait être envisagée. Actuellement, les parents payent à la ½ h ou à l’heure de présence.

Concernant le recrutement, il faut étudier le personnel déjà existant dans les communes par souci de simplification.

Une réunion avec tous les acteurs concernés est prévue le 20 février prochain à Vauxrenard.

Sujet à suivre.

Recensement de la population

Le recensement de la population est en cours. Il faut fixer la rémunération de l'agent recenseur. Ce sont 144 logements qui seront à recenser cette année.

La dotation de l'Etat de 478 € est en baisse (518 il y a 5 ans). Il y a davantage de logements mais le recensement par internet permet un gain de temps. M Dorier se retire de la délibération étant donné que l'agent recenseur est son épouse.

Les membres du conseil décident de verser 700 € à l'agent recenseur, dont une partie en remboursements de frais de déplacements.

Point financier

Le résultat attendu pour l'exercice 2017 est de 15.006 € avant application des restes à réaliser.

Les écritures à rattacher à l’exercice 2018 sont détaillées aux conseillers.

En prévision de l'élaboration du vote du budget 2018, les dates suivantes sont fixées :

- mardi 20 mars à 19h30, réunion de la commission 'finances'

- mardi 27 mars à 19h30, conseil municipal, présentation du budget 2018

- mercredi 4 avril à 19h30, conseil municipal, vote du budget

Rachat de matériel à l’Auberge des Vignerons

Monsieur Chazal explique que le frigidaire de l’Auberge ne fonctionnant plus (ce matériel était ancien), les gérants ont pris l’initiative d’en commander un nouveau auprès de la société "Métro". Ce matériel était inscrit dans le bail et son renouvellement est à la charge de la commune. Les conseillers acceptent de procéder au remboursement de ce matériel auprès de la société KOROLARI pour la somme de 499,00 €. A noter que ce matériel appartiendra bien à la commune.

Informations diverses

Panneau publicitaire Auberge

Un panneau publicitaire était installé sur le domaine public au col de Durbize (depuis longtemps) et était passible d'une amende. Le panneau a été enlevé, l'amende ne devrait pas être appliquée par la DDT.

Le Plan Local d'Urbanisme

est devenu exécutoire au 18 janvier 2018.

Caserne intercommunale

Le Permis de construire a été déposé le 24 janvier dernier.

Une réunion sur site est prévue le 26 février avec les différents gestionnaires de réseaux pour le chiffrage de la viabilisation du terrain (eau, électricité, téléphone)

Un marché public a été lancé pour consultation. Il comporte 12 lots. Les entreprises locales en ont été averties.

Autorisations d'urbanisme

La dématérialisation des demandes d'urbanisme et des enquêtes publiques est envisagée par les services de l'Etat. Il faudra donc s'adapter à cette demande. Pour l'instant, il n'existe pas d'outil adapté correspondant. L'Association des Maires de France a demandé un report de cette mise en place en 2022. La CCSB réfléchit également aux solutions communautaires qui pourraient permettre de résoudre à moyen terme ce problème.

FNACA

La FNACA demande à la commune la prise en charge d'une inscription sur le Monument aux morts. Les conseillers sont partagés. S’ils sont plutôt favorables à cette idée, ils ne pensent pas qu'il y ait eu des morts à Emeringes pendant la guerre d'Algérie. Ils proposent de consulter les communes voisines à ce sujet.

Voisinage Ecole

Suite à la plainte d'un propriétaire mitoyen de l'école concernant le bruit des ballons sur son mur, les services de l'Académie ont demandé à remplacer tous les ballons par des ballons en mousse. Les enfants sont donc privés de certains jeux de ballons mais le conseil municipal n'envisage pas, pour des raisons de coût, d'étudier la pose d'un filet de protection

Voirie - Signalétique

Il y a des problèmes d'infiltration d'eau sous le goudron sur la route des Girauds et un trou dans la chaussée vers la propriété 'Poncet'.

Les conseillers témoignent par ailleurs de vitesses toujours excessives constatées dans la commune.

Un plan de la commune avec le nom des nouvelles voies a été élaboré à l'occasion de la création du bulletin municipal.

Le bulletin est en cours d'impression.

Repas du Maire

19 personnes seront présentes. Il n'y aura pas de sapeur-pompier cette année car l'Amicale des Pompiers n'existant plus, les repas des conjoints ne sont plus pris en charge.

Site internet

Quelques pages à remettre à jour.

Repas du CCAS

Prévu le 10 mars prochain.

Géolocalisation de l’Auberge des Vignerons

Une erreur (dans Google) a été repérée pour la situation de l'Auberge des Vignerons.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30.

Le Maire

Pierre CHAZAL