> Comptes rendus > C/R du CM du 31 mars 2015

COMPTE-RENDU

DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mars 2015 à 19 h 30

Sous la présidence de M. Pierre CHAZAL, Maire,

Conseillers présents: Pierre CHAZAL, Jean-Michel DORIER, Jean-François BERGERON, Evelyne BERGERON, Denise BŒUF, Alain CHAMBARD, Paul DESMARIS, Patrick Du CHAYLARD, Laurent LASSARAT, Jean-Michel RUET, Christian SAINT-JACOME.

Secrétaire de séance: Patrick DU CHAYLARD

Date des convocations: 24 mars 2015

Le Maire précise que le compte-rendu de la dernière réunion est parvenu ce jour aux conseillers, il propose donc de reporter son approbation à la prochaine réunion.

Compte administratif et compte de gestion 2014

Le Maire présente les comptes de l’année qui se présentent ainsi:

Budget communal	Dépense	Recettes	Résultat 2014	Résultat 2013	Résultat cumulé
Fonctionnement	160893.09	198017.62	+ 37124.53	+ 29799.58	+ 66924.11
Investissement	33334.09	26832.83	- 6501.26	+ 76229.06	+69727.80
					+136651.91
Budget Assainissement	Dépense	Recettes	Résultat 2014	Résultat 2013	Résultat cumulé
Exploitation	4352.00	4119.00	- 233.00	+ 3.144.15	+2911.15
Investissement	4.119.00	4.352.00	+ 233.00	+ 4323.98	+ 4556.98
					+ 7468.13

Lors de la dernière réunion de conseil, le conseil a approuvé la clôture du Budget SPANC en intégrant ses résultats aux résultats du budget communal.

Les comptes de gestion 2014 du budget communal et du budget assainissement sont approuvés à l’unanimité.

M Jean-Michel DORIER est nommé président de séance. Le Maire se retire de la salle.

Les conseillers approuvent à l’unanimité des présents le compte administratif communal 2014 et le compte administratif du budget assainissement 2014.

La séance reprend son cours.

Affectation du résultat 2014

Les conseillers décident à l’unanimité d’affecter le résultat global de la section de fonctionnement, soit 69835.26 € (66924.11 + 2911.15) au compte 002 (Fonctionnement Recettes) et l’excédent d’investissement de 74284.78 € (69727.80 + 4556.98) au compte 001 (Investissement Recettes).

Taux d’imposition

Les conseillers décident à l’unanimité de ne pas modifier les taux d’imposition directs.

Le produit attendu se décompose ainsi:

	Base	Taux	Produit attendu
Taxe d’habitation	292000 €	13.72	40062 €
Taxe foncière	177300 €	21.19	37570 €
Taxe foncière (non bâti)	60600 €	26.92	16314 €
			93946 €

Budget Primitif 2015

Le Maire présente aux conseillers le projet de budget primitif finalisé en fonction des remarques effectuées lors de la dernière réunion.

La section de fonctionnement s’équilibre à 252734.26 € et la section d’investissement s’équilibre à 271462.00 €.

Le budget primitif 2015 est approuvé à l’unanimité.

Signalétique

Sans se prononcer sur un projet précis, il serait intéressant que le conseil donne son avis sur le principe d’une signalétique renforcée dans la commune. En effet ce projet pourrait être intégré dans le contrat pluriannuel que nous devons présenter prochainement au Conseil Général.

Cette signalétique comporte deux volets:

- la signalisation de rues (création avec attribution ou non de numéros) qui serait subventionnée à 50% dans le cadre du contrat pluriannuel si ce projet remporte d'adhésion du conseil

- la signalisation routière (panneaux supplémentaires de limitation de vitesse par exemple) qui elle rentre dans le cadre des amendes police.

A propos du coût, on peut considérer qu’un panneau vaux environ 100 € et qu’une enveloppe approximative de 10.000 € devrait correspondre à la réalité. La commune de Jullié pourrait être contactée dans ce sens car elle vient de procéder à la signalisation de ses rues.

Les remarques suivantes sont émises:

Cette dépense ne correspond pas vraiment à une priorité, toutefois les services de la Poste sollicitent cette mise en place. La question se pose du caractère obligatoire de cette démarche.

La mise en place de noms de rue fait un peu perdre l’aspect "âme du village" mais gagne en aspect pratique.

On peut éventuellement renforcer juste la signalisation des hameaux.

Faire attention aux panneaux des viticulteurs car ce sont eux qui les ont payés.

Une commission pourrait être créée pour étudier ce sujet dans le détail.

Les conseillers, après avoir débattu sont amenés à se prononcer sur le principe de la mise en place d’une signalétique. Cette proposition est accepté à 10 voix pour et une contre.

Règlement de la salle municipale

Le maire propose de modifier un peu le règlement actuel pour clarifier les différents paiements effectués par les locataires.

Pour mémoire, un chèque de caution de 500 € est demandé au locataire et rendu s’il n’y a pas eu de dégât. Un chèque de 150 € est demandé au locataire et restitué si la salle a été nettoyée.

Le chèque correspondant au montant de la location ne sera plus demandé. C’est la trésorerie qui enverra l’avis des sommes à payer pour la somme globale due par le locataire, à savoir location + charges. Ce point sera modifié.

Informations diverses

Défibrillateur

Alain Chambard n’a pas pu se rendre à la réunion qui s’est déroulée à Chénas. Une autre réunion aura lieu à Chiroubles le 15 avril prochain. Paul Desmaris s’y rendra.

Les questions concernant cette acquisition continuent de se poser. Au vu de la présence régulière de pompiers lors des évènements à la salle des fêtes et vu la probabilité extrêmement faible de pouvoir profiter de ce matériel, les conseillers se prononcent contre (9 voix contre et 2 abstentions) l’acquisition d’un défibrillateur cette année.

Toutefois cette question reste ouverte pour les années suivantes et Paul Desmaris se rendra quand même à la réunion de Chiroubles.

Site internet

Une deuxième offre de prestation a été reçue pour la création d’un site. La création s’élève à 1.000 € HT et la maintenance à 14 € HT/mois, soit un coût d’environ 1.500 € pour 3 ans. Le premier prestataire réfléchit actuellement à la baisse éventuelle de son offre.

Les conseillers sont favorables à la deuxième proposition.

Il reste à étudier le contenu de ce site pour le rendre complémentaire des informations déjà existantes sur internet. La question de la place allouée aux communes sur le futur site de la CCSB reste posée, la CCSB sera contactée très prochainement. Pour la mise à jour du site, Denise Bœuf et Pierre Chazal pourrait s'en charger.

Caserne

Le 2 avril, une réunion est programmée avec l’Agence Technique Départementale et la Maison du Rhône pour étudier l’aide qui peut être apportée à la commune en matière de rédaction du cahier des charges.

Naissance

Céline Catesson a eu un petit garçon. Un cadeau de naissance pourrait être fait par les conseillers qui approuvent le principe. On demandera au personnel enseignant si des projets dans ce sens sont en cours.

Ecole

L’effectif de l’école et la suppression éventuelle d’une classe seront étudiés le 7 avril par l’académie. Une réponse définitive sera donnée le 22 mai. Une réunion pour la garderie est prévue le 14 avril.

Travaux

L’entreprise SIMON doit réaliser les enrobés devant la salle des fêtes et dans la cour de l'école d’ici la fin de semaine.

Les travaux d’assainissement de l’auberge s'effectueront au mois de mai.

Les travaux de canalisation de la place sont prévus en septembre.

Il faudrait faire la clôture autour du nouvel assainissement d’ici le 1^er mai afin de sécuriser les lieux pour la brocante.

Lotissement

Il y a des problèmes d’étanchéité dans les raccordements des particuliers. Le système de traitement en bas du lotissement reçoit trop d’eau d'où les odeurs. Un courrier a été fait par le lotisseur à tous les propriétaires concernés. Une rétrocession du lotissement pourra être étudiée au bout de quelques années. Cela permettrait de mettre en commun la voirie et l’éclairage public.

Le Maire

Pierre CHAZAL